Mentions légales
1. Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.letoiletraiteur.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire :
L’ETOILE TRAITEUR
2, route de Brionne – 27370 LE GROS-THEIL (LE BOSC-DU-THEIL)
02 32 35 51 14
Au capital de : 69 200€
SIRET : 792 581 613 00025
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 50792581613
letoiletraiteur@gmail.com
Responsable publication :
L’ETOILE TRAITEUR
letoiletraiteure@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Conception graphique et mise en place technique :
BE INSPIRED WEB ET DESIGN
Mme Carole POLAK
carole.polak@unjouruneinspiration.com
Hébergeur :
1&1 Internet SARL
57200 SARREGUEMINES
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site www.letoiletraiteur.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.letoiletraiteur.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par L’ETOILE TRAITEUR, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
3. Description des services fournis
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Toutes les informations indiquées sur le site www.letoiletraiteur.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer.
4. Propriété intellectuelle
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5. Limitations de responsabilité
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Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.